Zones urbaines et infrastructures face au ZAN : une inflexion écologique ?

ZIZANIE est un projet pluridisciplinaire, alliant science écologique et sciences sociales (sociologie de l’action publique, droit et économie). Il est coordonné par le Cesco (MNHN), avec la participation de trois autres laboratoires, l’unité d’expertise PatriNat et du bureau d’étude Eliomys. Il adopte l’agenda politique du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) comme prétexte pour interroger le processus d’intégration des enjeux écologiques dans l’aménagement du territoire. Le ZAN contient deux notions inédites pouvant impulser un changement de modèle d’aménagement des territoires : le principe de limitation de la consommation des sols et celui de réversibilité des aménagements (notamment par la restauration des milieux). Le projet ZIZANIE interroge l’aménagement du territoire sous l’angle de ces deux notions. (i) En premier lieu, il s’agit de décrire et analyser le processus de formalisation du ZAN dans le droit et d’opérationnalisation du ZAN dans l’action publique, en veillant à ce que le ZAN évite les écueils qui ont été montré sur la séquence ERC, en particulier par le projet InSERCAT (ITTECOP 2017) auquel ZIZANIE fait suite. (ii) En deuxième lieu, le projet s’attachera à évaluer jusqu’où, d’un point de vue écologique, un territoire peut être artificialisé sans porter atteinte à la résilience écologique des milieux. Il s’agit de questionner et de contribuer à l’amélioration des méthodes d’évaluation des impacts écologiques des aménagements. (iii) En troisième lieu, le projet s’attachera à confronter les notions de limitation et de réversibilité à l’épreuve de la réalité du terrain et de la mise en œuvre des procédures et des instruments d’action publique, à travers l’étude de dispositifs préexistants afin d’anticiper de potentiels obstacles. ZIZANIE durera 30 mois, et contribuera à la production de connaissances et de livrables à destination des scientifiques et des praticiens, pour une mise en œuvre de la séquence ERC plus robuste, mieux intégrée à l’ensemble du paysage des politiques de maîtrise de l’artificialisation.